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évènements
novembre
9
Exposition : LE GÉNÉRAL DE GAULLE, UNE VIE (1890-1970)
Du lundi 9 novembre 2020 au samedi 21 novembre 2020
novembre
15
À CORPS RENVERSÉS
dimanche 15 novembre 2020 de 16:00 à 17:00
novembre
19
Conseil municipal
jeudi 19 novembre 2020 de 20:30 à 22:00

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Urbanisme

Le cadre de vie passe par un urbanisme maîtrisé et respectueux des équilibres. Telles sont les priorités de la ville de La Queue-en-Brie.

Taxe d'aménagement Taxe d’aménagement

Calculez, à l’euro près, votre taxe d’aménagement et obtenez une attestation de calcul !

1. Autorisations d'Urbanisme Autorisations d’Urbanisme

Déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir… retrouvez toutes les informations et les formulaires téléchargeables (CERFA) pour déclarer tous vos travaux.

2. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le nouveau Plan Local d’Urbanisme définissant les règles de construction a été approuvé le 1er février 2017.

3. Le Règlement Local de Publicité (RLP) Le Règlement Local de Publicité (RLP)

Le Règlement Local de Publicité fixe les règles locales applicables à la publicité, aux enseignes et aux préenseignes.

4. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

La taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures est un impôt communale soumis à la déclaration annuelle.

5. Occupation du domaine public Occupation du domaine public

1. Permis de stationnement 2. Permis voirie 3. Arrêté de circulation 4. Autorisation d’Occupation du domaine public 5. Tarification

Pour plus d’informations

Le service urbanisme vous accueille au Centre Technique Municipal

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